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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPAL
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Sipal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sipal
SIPAL SAS

Numéro de dépôt :
4543558
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
Sipal de SIPAL

Présentation de la marque Sipal

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sipal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPAL domicilié(e) 332 rue de Lisbonne - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame geraldine Fromage domicilié(e) 15 boulevard de la saussaye - 92200 - neuilly sur seine - France.

La marque Sipal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sipal arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

SIPAL a également déposé les autres marques suivantes : INOXIUM


SIPAL SAS - 332 rue de Lisbonne - 66000 - Perpignan - France


Madame geraldine Fromage - 15 boulevard de la saussaye - 92200 - neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 17 juillet 2019 - Retrait partiel n°763851 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Savons médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.